info@ibnrochd.com. Article 18 : En application des dispositions de l'article 184 de la loi n°78-12du 5 août 1978 susvisée . 06/12/11 _ Choix du mode de gestion des œuvres sociales.El Watan _ El Watan. Le verdict dans l'affaire du détournement des Fonds des œuvres sociales de Sonelgaz (Fosc) sera connu le mercredi 16 juin 2010. Fonds des Œuvres Sociales et Culturelles des Sociétés du ... - Emploitic Le FNPOS ou Fonds national de péréquation des œuvres sociales est un établissement public à caractère industriel et commercial « EPIC » sous tutelle du Ministère du Travail et de la sécurité sociale. ALERTE AUX ŒUVRES SOCIALES DE L'EDUCATION NATIONALE !!!!! Cela ne signifie pas que l'employeur soit tenu d'instituer des œuvres sociales. Décrire le dispositif régissant les œuvres sociales. Le montant du marché hors TVA est de 10.000.000 DA Impôts à la charge de l'entreprise étrangère IBS : - L'IBS est une retenue à la source par l'entreprise algérienne 10.000.000 x 24 % = 2.400.000 DA eonsldéré lors du calcul de la contrlbutlon au tltre de I'exerclce sulvant. Les travailleurs des caisses d'assurance et des fonds des œuvres sociales sont déterminés à défendre leurs droits socioprofessionnels. C'est sur la base de cette répartition que l'employeur en Algérie verse au fonds des œuvres sociales la contribution de 2% de la masse salariale. ainsi que le recouvrement de la quote-part versée par le Fonds des Œuvres sociales au Fonds National de Péréquation des œuvres Sociales (FNPOS) chargé du logement social. fonds des œuvres sociales algérie - gezellegezongen.be fonds des œuvres sociales algérie. Le Fonds des Œuvres Sociales et Culturelles des travailleurs des Industries Electrique et Gazière, par abréviation « FOSC » a pour objet la promotion et le développement des œuvres sociales et culturelles, au profit de près de 500 000 travailleurs, retraités et ayants droits des Industries Electriques et Gazières Algérie: Actionnaires les salariés algériens . Les activités sociales et culturelles - S.N.T.F English ; العربية ; 10 Cité télégraphe, 22000 SIDI BEL ABBÈS; contact@algerieoffice.net; Connexion/Inscription . FNPOS : Fonds national de péréquation des œuvres sociales Toute l ... Fonds des Œuvres Sociales et Culturelles des Sociétés du Groupe Sonelgaz (FOSC) Energie, Mines, Matière première ROUTE DE DELY BRAHIM 16026, Ben Aknoun, Alger, Algérie. Whats people lookup in this blog . C'est ce qu'a annoncé la présidente du tribunal pénal de Bir-Mourad-Raïs, tard dans la soirée de mercredi dernier, à l'issue des plaidoiries d'une quinzaine d'avocats des 17 accusés dans cette . fonds des œuvres sociales algérie - carnetadherent-ffb.com

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