Site officiel. David. La DEAL Réunion. L’Aide à la Continuité Territoriale concerne les résidents domiciliés en Outre-Mer ( Réunion, Guadeloupe, Martinique, Guyane et Mayotte ) qui veulent se rendre en France métropolitaine. Saisissez votre nom et votre numéro de dossier comme … Organigramme; Coordonnées - plans d’accès ; Contacter la DEAL; Services Publics + Bilans d’activité; Concours - Recrutement Antennes territoriales. Continuité territoriale : les nouveautés 2020 La fin du système de remboursements est la principale nouveauté 2020 du dispositif : il sera … Continuité territoriale. Descriptif du régime cadre exempté de notification ... - Europe en … Mairie de La Possession, collectivité territoriale de La Réunion. 1-Téléchargez le formulaire 2021 et constituez soigneusement votre dossier : • Dossier de demande dans le sens Réunion > France Métropole 2-Déposez votre dossier ou bien mandatez quelqu’un pour le remettre à votre place dans l’une des antennes dédiées à la … La Région a renouvelé le dispositif de continuité territoriale, mais l'aide sera octroyée uniquement sous la forme d'un Continuité Territoriale : les 5 nouveautés 2022 - Réunionnais du … Région Réunion : les bons de continuité territoriale ... - Linfo.re La réforme territoriale l’aide à la continuité territoriale, lors de la réservation de votre billet d’avion chez Billets Discount. Transport aérien. dossier continuité territoriale 2021 Ainsi, tous les billets déjà achetés avec des bons de continuité territoriale pourront être utilisés jusqu’au 31 décembre 2021. dossier continuité territoriale réunion 2021. Direction générale des Outre-mer – décembre 2020 1 Descriptif du régime cadre exempté de notification SA. La loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (article 10) rétablit jusqu'au 31 juillet 2022 les règles dérogatoires encadrant les réunions des organes délibérants des collectivités territoriales et de leurs groupements, qui avaient pris fin le 30 septembre dernier. Réservée aux bénéficiaires d'Outre-mer. ). Réunion Yaël Braun-Pivet attendue en Guadeloupe pour son premier déplacement dans les Outre-mer. Objet : de proposer, à la suite d'un diagnostic des services concernés, des scenarii d'organisation respectueux du cadre réglementaire et permettant l'optimisation des pratiques.

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